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ROI Proposition de Règlement d'Ordre Intérieur

 AGE du 12.11.2004, amandé et ratifié par AGE du 05 12 2004 et du 13 mai 2008

TITRE 1. Membres

Art 1. Il existe 2 catégories de membres : associés et membres d'honneur

Art 2. Le montant maximum des cotisations de membres est fixé à 2500 € ;Pour les membres d'honneur (sommités équestres), l'affiliation est laissée à leur libre choix.

Art 3. Le membre démissionnaire ou exclu ne peut réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées.

TITRE 2. Assemblée générale

Art 4. Les membres peuvent se faire représenter aux assemblées générales par un autre membre de l’association, moniteur breveté, en règle de cotisation de l’année en cours.(Rappel statuts : une seule procuration par membre)L'assemblée sera valablement convoquée par envoi postal, ou envoi de type "courriel", ou parution des modalités sur le site www.ameb.be

Art 5. L'assemblée générale peut valablement délibérer quelque soit le nombre de membres présents ou représentés.

Art 6. En l'absence du Président, l'assemblée générale est présidée par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs.

TITRE 3. Conseil d'administration 

Art 7. L'ordre de sortie des administrateurs est, pour les administrateurs fondateurs, déterminé comme suit :.

sortants en 2005 : Mrs Victor Grognard et Jean-Paul Musette.

sortants en 2006 : Mrs Fabrice Van Dorpe et Etienne Patigny.

sortants en 2007 : Mmes Joelle Goeme et Marcelle Bosson.

sortants en 2008 : Mme Anne d'Ieteren et Mr Dominique Verboomen

En cas de démission anticipée, l’administrateur élu le sera pour la durée restante du mandat en cours.